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Nous avons modifié l’autorisation de projet d’énergie renouvelable n° 2385-9GHMVG de l’installation solaire d’Aria. La modification vise à mettre à jour le nom du propriétaire et de l’exploitant
Nous avons modifié l’autorisation de projet d’énergie renouvelable n° 3491-942JA7 pour l’installation solaire de MightySolar. La modification vise à mettre à jour le nom du propriétaire et de l’exploitant.
Nous avons modifié l’autorisation de projet d’énergie renouvelable n° 9717-9HKNA7 pour l’installation solaire d’EarthLight. La modification vise à mettre à jour le nom du propriétaire et de l’exploitant.
Nous avons modifié l’autorisation de projet d’énergie renouvelable n° 2351-97YFZR de l’installation solaire de BeamLight. La modification vise à mettre à jour le nom du propriétaire et de l’exploitant.
Nous avons modifié l’autorisation de projet d’énergie renouvelable n° 2351-9M3K4G pour l’installation solaire d’Alfred. La modification vise à mettre à jour le nom du propriétaire et de l’exploitant.
Nous avons modifié l’autorisation de projet d’énergie renouvelable n° 2367-986H5X pour l’installation solaire de RayLight. La modification vise à mettre à jour le nom du propriétaire et de l’exploitant.
Nous avons modifié l’autorisation de projet d’énergie renouvelable n° 2332-936QYA pour l’installation solaire Val Caron. La modification vise à mettre à jour le nom du propriétaire et de l’exploitant.
Nous informons le public ainsi que les collectivités des Premières Nations et des Métis que le plan de gestion forestière pour la forêt Timiskaming s’échelonnant du 1er avril 2021 au 31 mars 2031 est en cours d’élaboration et que le public est invité à examiner l’orientation de la gestion à long terme proposée pour la forêt.
Nous informons le public ainsi que les collectivités des Premières Nations et des Métis que le plan de gestion forestière pour la forêt Nagagami s’échelonnant du 1er avril 2021 au 31 mars 2031 est en cours d’élaboration et que le public est invité à examiner l’orientation de la gestion à long terme proposée pour la forêt.
Le ministère, Red Lake Forest Management Company Ltd. et le comité local des citoyens de Red Lake vous invitent à examiner la version définitive approuvée du plan de gestion forestière (PGF) 2020-2030 pour la forêt Red Lake.
Nous avons modifié le Règlement de l’Ontario 226/07 (Signification des documents) en vertu de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario afin de permettre la signification électronique des documents du Programme de réglementation des prélèvements d’eau par l’entremise du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs.
Le 1 novembre2019, le ministre des Affaires municipales et du Logement a déposé un arrêté de zonage auprès du registrateur des règlements sous le nom de Règlement de l’Ontario 362/19 afin d’autoriser la an automotive innovation park idans la ville d'Oro-Medonte. Le présent avis est publié à titre d'information.
Le 14 october 2019, le ministre des Affaires municipales et du Logement a déposé un arrêté de zonage auprès du registrateur des règlements sous le nom de Règlement de l’Ontario 336/19 afin d’autoriser la construction d’un foyer de soins de longue durée avec le capacite de 224 lits, et autres utilisations, bâtiments et ouvrages annexes, sur un bien-fonds situé dans la ville de Clarington
Du 20 décembre 2013 au 18 février 2014 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour
La Commission de l'escarpement du Niagara propose de modifier le Plan d'aménagement de l'escarpement du Niagara en changeant les désignations d'utilisation du territoire de la propriété Pinchin Pit située dans la ville de Caledon. Cette propriété est actuellement désignée comme étant une zone d'exploitation de ressources minérales.
Du 3 octobre 2017 au 17 novembre 2017 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous avons pris la décision de ne pas publier le guide proposé parce que des modifications proposées seront apportées prochainement à la Déclaration de principes provinciale. Nous apporterons d’autres modifications au guide proposé lorsque la Déclaration de principes provinciale sera publiée. Nous procéderons à une consultation pour ces autres modifications.
Des objectifs et des stratégies ont été établis pour aider à maintenir les pêches dans la zone de gestion des pêches 12 de la rivière des Outaouais. Le plan de gestion des pêches aidera à promouvoir la durabilité écologique et à évaluer l'efficacité de la gestion.
Le ministère, ainsi que Miisun Inc. et le comité local des citoyens de Kenora, vous invite à examiner les documents relatifs à l’étape d’invitation à participer du plan de gestion forestière (PGF) 2022-2032 pour la forêt de Kenora et de formuler des commentaires à leur sujet.
Nous proposons une Déclaration sur les valeurs environnementales (DVE) pour permettre ce qui suit : tenir compte de l'établissement du ministère et au mandat du ministère, la prise en compte des changements climatiques, affirmer le rôle de la participation des peuples autochtones et de s'assurer que le langage utilisé dans la DVE est conforme au langage utilisé dans la Charte des droits environnementaux, 1993
Nous proposons une Déclaration sur les valeurs environnementales (DVE) pour permettre ce qui suit : tenir compte de l'établissement du ministère et au mandat du ministère, la prise en compte des changements climatiques, affirmer le rôle de la participation des peuples autochtones et de s'assurer que le langage utilisé dans la DVE est conforme au langage utilisé dans la Charte des droits environnementaux, 1993
Le Ministère des Industries du Patrimoine, du Sport, du Tourisme et de la Culture propose d’ériger un monument commémoratif sur le terrain de Queen’s Park, incorporé dans l’espace de l’actuel Monument aux anciens combattants de l’Ontario. Nous exemptons la construction d’un monument commémoratif des exigences de la Loi sur les évaluations environnementales.